Munissez-vous des 3 comptes employeur correspondant à la période triennale de référence (années 2007, 2008 et 2009 pour le calcul du taux 2011) ainsi que de la dernière feuille de calcul – compte triennal.
Identifiez sur les 3 comptes employeur les indemnités temporaires, les indemnités en capital ou les capitaux représentatifs des rentes impactant fortement votre taux AT/MP 2011. Considérez que toute imputation supérieure à 3000 € peut faire l’objet d’un retrait.
Puis saisissez à chaque étape les données nécessaires au calcul dans les champs appropriés. Le simulateur tient compte des spécificités de tarification du secteur du BTP et des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle.
À l'aide de la feuille de calcul du taux 2011, remplissez les champs ci-dessous :
Numéro de risque de votre activité
Effectif global (totalité des établissements) de votre entreprise au dernier exercice de la période triennale de référence (case E)
Votre entreprise ou établissement dépend-il de la CRAM Alsace-Moselle ?nonoui
Taux AT/MP 2012 et 2011 notifiés par votre CRAM :
- Taux 2011
- Taux 2010 (en bas à gauche sur la feuille de calcul)